Vous me l'aviez demandée, voilà, elle est faite, elle est là.
A suivre, celle sur le fonctionnement du gène leopard au niveau couleur, du moins quand j'aurais reussi à faire des dessins qui ressemblent à quelque chose :D
Les membres des bureaux français des trois races américaines (Appaloosas, Quarter Horses, Paint Horses) a se sont battus pour faire supprimer le double enregistrement auprès de l'IFCE.
Et... on a reussi. Bon, en réalité l'IFCE n'avait pas tellement le choix, à cause des directives européennes, mais quand meme :D
Du coup la procédure est simplifiée, on va pas s'en plaindre. Je vous ai fait un petit topo sur la nouvelle procédure ici.
A savoir que vous pouvez aussi du coup enregistrer vos appaloosas qui étaient juste là en ONC ou en OC. Les tarifs sont :
- 60€ pour l'enregistrement d'un poulain l'année de naissance
- 120€ l'année N+1
- 240€ à partir de l'année N+2
Pour les importés, les choses ne changent pas, c'est 240€ si vous ne bénéficiez pas d'un passeport européen, et 120€ si vous beneficiez d'un passeport européen, quel que soit l'âge du cheval.
Le communiqué officiel se trouve ICI sur le site de l'Appaloosa Horse Club France.
Nous avons obtenu le permis de construire !
Nous allons pouvoir les surveiller à plein temps, et avoir une infrastructure digne de ce nom.
Notez le panneau posé avec les moyens du bord : une palette, un vieux ballot de foin et hop, un magnifique support.
Et comme d'habitude, c'est tout sauf clair...
Je vous le met ici
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Série / Divisions :
TVA-LIQ, TVA-SECT
Texte :
Par un arrêt du 8 mars 2012, la CJUE a condamné l’application par la France du taux réduit de taxe sur la valeur ajoutée (TVA) à 5,5 % (devenu 7 % à compter du 1er janvier 2012) à certaines opérations concernant les équidés (CGI, art. 278 bis, 3° et CGI, art. 278 ter), notamment les chevaux, et sur l’application du taux réduit à 2,10 % aux ventes d’équidés, notamment les chevaux de grande valeur, faites à des personnes non assujetties à cette taxe (CGI, art. 281 sexies).
En appliquant des taux réduits de TVA aux opérations relatives aux équidés lorsque ceux-ci ne sont normalement pas destinés à être utilisés dans la préparation des denrées alimentaires ou dans la production agricole, la République française a manqué aux obligations qui lui incombent en vertu des articles 96 à 99 de la directive 2006/112/CE, lus en combinaison avec l’annexe III de celle-ci.
Ainsi à compter du 1er janvier 2013, l'ensemble des opérations se rapportant aux équidés, y compris les sommes attribuées par les sociétés de courses visées au IV du III de l'article 257 du CGI, doivent être soumises au taux normal de la TVA à l'exception des opérations suivantes :
- sur le fondement du 3° de l’article 278 bis du CGI, relèvent du taux réduit de 7 %, les cessions entre assujettis d’équidés morts ou vifs immédiatement destinés à la boucherie ou à la charcuterie ; les ventes, les locations, le pré-débourrage, le débourrage et les prises en pension d’équidés destinés à être utilisés dans la production agricole, sylvicole ou piscicole (tels que les chevaux de labour, de trait, ceux utilisés pour le débardage) ; les ventes d’étalons, de parts d'étalon en indivision ou de femelles à des fins reproductives, y compris leurs prises en pension, ainsi que les opérations de monte ou de saillie, les ventes de doses (paillettes) et d'embryons et les opérations de poulinage (sans intervention d'un vétérinaire) ;
- sur le fondement de l' article 281 sexies du CGI , relèvent du taux de 2,10 %, les ventes d'animaux vivants de boucherie et de charcuterie effectuées par des redevables de cette taxe à des personnes non assujetties (particuliers, collectivités locales) et à des exploitants agricoles soumis au régime du remboursement forfaitaire agricole;
- sur le fondement du b sexies de l'article 279 du CGI, relèvent du taux réduit de 7 % les prestations correspondant au droit d'utilisation des animaux à des fins d'activités physiques et sportives et de toutes installations agricoles nécessaires à cet effet.
Il en va ainsi des opérations relatives à des équidés destinés à être utilisés à l’occasion d’activités encadrées par une fédération sportive au sens de l'article L. 131-1 du code du sport et de l'article R. 131-1 du code du sport, à savoir notamment les activités d'enseignement, d'animation et d'encadrement de l'équitation telles que définies à l'article L. 212-1 du code du sport, le droit d'utilisation des installations à caractère sportif des centres équestres (manège, carrière, écurie et équipements sportifs recensés en application de l'article L. 312-2 du code du sport), l’entraînement, la préparation (pré-débourrage, débourrage et dressage) et les prises en pension d’équidés destinés à être utilisés dans le cadre des activités mentionnées ci-dessus.
Le II de l'article 63 de la loi n° 2012-1510 du 29 décembre 2012 de finances rectificative pour 2012 précise que les dispositions du b sexies de l'article 279 du CGI seront abrogées pour les opérations dont le fait générateur interviendra à une date fixée par décret et au plus tard au 31 décembre 2014.
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Alors pour les pensions et pensions-travail c'est simple: on passe de 7% à 19.6%, sauf pour les centres equestres affiliés FFE qui ont un surcis et restent à 7% jusqu'au 31/12/2014 pour les chevaux de selle uniquement. Notons au passage cette pratique totalement anti-concurrentielle qui consiste à mettre deux taux de TVA pour un meme service selon la personne, mais bon...
Pour les saillies, pensions-repro, etc etc on reste à 7%.
Pour les ventes de chevaux là ça se complique, et ça fait mal en plus !
Avant on avait 2 taux : 7% si on vendait à un pro, 2.1% si on vendait à un particulier. Maintenant, plus de distinction pro/particulier, c'est la destination du cheval qui compte.
- Cheval destiné à la consommation : 2.1%
- Cheval destiné à l'élevage : 7%
- Cheval de selle ou de compagnie : 19.6%
Bon le cheval destiné à la consommation, c'est pas trop notre secteur, je suppose que ça sera accepté uniquement pour les chevaux vendus au prix de la viande, soit max 1€/kg poids vif.
Un hongre c'est simple, c'est forcement 19.6%
Par contre une pouliche/jument ou un entier, là ça va être selon la destination : 7% s'il est destiné à la repro, et 19.6% s'il est destiné à la selle ou pour compagnie. Et là je suis assez perplexe. Est-ce qu'il faut que la jument soit pleine ou saillie ? L'ait déjà été ? Ou alors que ça soit juste sa destination future ?
A priori d'après l'interprétation des impots, il faudrait pour un mâle qu'il ait son carnet de saillie sire (ou qu'il puisse l'obtenir ?!), et pour une jument, qu'elle soit saillie l'année en cours.
Notons aussi qu'à coté de ça, les ventes de chiens/chats restent à 7%, les animaux de ferme aussi (vaches, cochons, moutons, ...). Allez comprendre....
Toute l'équipe de Talisman Horses vous souhaite une belle et heureuse année !
Vu qu'il m'a tanné avec ça pendant plusieurs semaines, je ne vois pas pourquoi je ne vous en ferais pas profiter un peu.
Voici donc le nouveau joujou de Côme : un magnifique (bon, faut rien exagérer d'accord, remplaçons par "pratique") tracteur New Holland TS110 de 1998.
On va (surtout Côme d'ailleurs) pouvoir déplacer les roundballs de foin dans les abris, broyer les refus, planter les clotures!
Côme a déjà testé le maniement de la fourche à roundballs, pas de soucis il maitrise (faut dire ça fonctionne avec un joystick, il aime bien), le broyeur sur une petite longueur, ça le fait aussi. Reste à commander la nouvelle cloture et à se mettre au boulot!
Malgré le temps assez instable, j'ai fait quelques photos des jeunes, que vous trouverez sur leur album respectif. Là, là et là. Et aussi une petite de Valmy et de Ruby.
N'arrivant décidemment pas à prendre les monstres en pleine action, je suis passée en mode vidéo, beaucoup plus facile ! Du coup, on en profite pour inaugurer une petite section Vidéos, c'est là que ça se passe.
Ou plutôt nouvelle présentation pour les pedigrees. Fini les gros carrés roses et bleus tout moches ! On vous a fait un truc tout joli tout beau, avec un mignon Brisk en fond, et une police de caractère plus agréable à l'oeil que l'Arial classique. Le tout au format PDF s'il vous plait ! De plus, si vous cliquez sur le nom d'un cheval du pedigree, ça vous affiche le pedigree dudit cheval.
L'avantage c'est que vous pouvez le sauver sur votre pc et/ou l'imprimer (il a été conçu pour tenir sur une feuille A4). Si vous imprimez je vous conseille de le sauver avant (avec l'icône disquette en bas), l'impression directe (l'icône imprimante) faisant des choses bizarres avec les marges. Si vous imprimez avec Adobe Reader (ce que je vous conseille), n'oubliez pas de mettre "Aucune" à la section "Mise à l'échelle" de la page d'impression.
Vu que j'étais partie dans l'étude de mes pedigrees pour les explications sur les pourcentages FPD et cie, j'en suis naturellement venue à me remémorer les définitions des préfixes. Donc j'ai fait une page là-dessus. Toujours plus simple pour se rafraichir la mémoire que d'aller fouiner sur le site de l'APHC (enfin pour vous peut-être pas,mais pour moi c'est plus simple !)
A ce propos, si quelqu'un connait dans quelles circonstances exactes étaient utilisés les préfixes PC et ID, qu'il n'hésite pas à me contacter !
Edit : Bon, j'ai trouvé les infos manquantes sur le site d'Alain, n'hésitez pas à y faire un tour, en plus il explique bien mieux que moi !
Les pedigrees des appaloosas sont enfin en ligne !
Bon par contre la mise en forme c'est du temporaire, ça ne me convient pas.
Ce matin nous étions fort motivés, nous nous sommes donc attelés à faire le nouveau site, l'ancien étant peu pratique à maintenir et à mettre à jour.